Yves Nicolin

De: Yves Nicolin
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Yves Nicolin
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Yves Nicolin
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033421626(source JORF)
désignation
19 Novembre 201619/11/2016
De: Yves Nicolin
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033421626(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 201619/11/2016
De: Yves Nicolin
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Yves Nicolin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Yves NICOLIN
Objet:
personnes qualifiées membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
Agence française de l'adoption
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025007334(source JORF)
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Yves Nicolin
Objet:
personnalités qualifiées
membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
Agence française de l'adoption
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000636616(source JORF)
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Yves Nicolin
député de la Loire
Objet:
président du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
president
JORFTEXT000000411583(source JORF)
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Yves Nicolin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Autres
Suppléants
Remplace:M. Jean-Paul Alduy
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000406528(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Nicolin (Yves)
député de la Loire
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000373785(source JORF)
charge
23 Janvier 199623/01/1996